ANTHOUARD FINANCES, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4122460
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/09/2024
Présentation de la marque CHOCOLATREE L'IMAGINATION AU FIL DES SAISONS
Déposée le 29 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTHOUARD FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHOCOLATREE L'IMAGINATION AU FIL DES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTHOUARD FINANCES domicilié(e) 43 chemin du Tronchon - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 782 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FAYOL & Associés domicilié(e) 19 avenue du Champ de Mars, BP 607 - 26006 - VALENCE CEDEX - France.
La marque CHOCOLATREE L'IMAGINATION AU FIL DES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122460.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTHOUARD FINANCES, société par actions simplifiée - 43 chemin du Tronchon - 69130 - ECULLY - France - SIREN 753782713
SCP FAYOL & Associés - 19 avenue du Champ de Mars, BP 607 - 26006 - VALENCE CEDEX - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 8 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653505 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08
Colorants et vernis alimentaires ; papiers pour teindre les oeufs de Pâques ;
Impressions, images, caractères d'imprimerie, imprimés, lettres (caractères d'imprimerie), pochoirs, représentations graphiques, ces produits étant destinés à la décoration d'aliments ; décorations en papier pour gâteaux et plus généralement pour aliments ;
Décorations en matières plastiques pour aliments ; présentoirs pour aliments ;
Papier sulfurisé, papier pour la cuisson, films en matières plastiques pour l'emballage alimentaire ; moules (ustensiles de cuisine), moules à gâteaux, emporte pièces (articles de cuisine), poches à douille et plus généralement ustensiles de cuisine et récipients pour la cuisine ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Décorations comestibles pour gâteaux et chocolat ; pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux ; chocolat, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscuiterie, biscuits, bonbons, pâtisserie et confiserie, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : colorants et vernis alimentaires, papiers pour teindre les oeufs de Pâques, décorations en matières plastiques pour aliments, présentoirs pour aliments, papier sulfurisé, papier pour la cuisson, films en matières plastiques pour l'emballage alimentaire, moules (ustensiles de cuisine), moules à gâteaux, récipients pour la cuisine, ustensiles de cuisine, emporte pièces (articles de cuisine), poches à douille et plus généralement ustensiles de cuisine, décorations comestibles pour gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, chocolat, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, biscuiterie, biscuits, bonbons, pâtisserie et confiserie, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; décoration de vitrines ; publicité ;
Sérigraphie et impression sur produits alimentaires ; impression de décors sur produits alimentaires ;
Création de décors alimentaires.
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